Nom du site : https://mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com/
Propriétaire :
Société Le Refuge Digital
Contact :
Email : contact@mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com
Hébergeur :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : www.hostinger.fr
1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments du site.
L’utilisation du site mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Le Refuge Digital, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement par Le Refuge Digital, et les mentions légales peuvent également être modifiées.
2. Description des services fournis
Le site mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société. Le Refuge Digital s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenu responsable des oublis, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont fournies sous réserve de modifications.
3. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le Refuge Digital ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.
Le site est hébergé chez un prestataire de l’Union Européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’hébergeur assure la continuité de son service, mais se réserve la possibilité d’interrompre le service pour des raisons de maintenance ou d’amélioration.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le Refuge Digital est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Le Refuge Digital.
Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
Le Refuge Digital est responsable de la qualité et de la véracité du contenu publié sur le site. Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Des espaces interactifs sont à disposition des utilisateurs. Le Refuge Digital se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu qui contreviendrait à la législation applicable.
6. Gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du RGPD.
Responsable de la collecte des données personnelles :
Le Refuge Digital est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site.
Finalité des données collectées :
Le Refuge Digital traite les données pour permettre la navigation sur le site, gérer les prestations commandées, prévenir la fraude, améliorer la navigation, et mener des enquêtes de satisfaction.
Droits des utilisateurs :
Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement, et d’opposition. Pour exercer ces droits, ils peuvent contacter Le Refuge Digital à l’adresse contact@mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com.
Non-communication des données personnelles :
Le Refuge Digital s’interdit de traiter, héberger ou transférer les données collectées vers un pays non adéquat sans en informer préalablement le client.
7. Notification d’incident
Le Refuge Digital s’engage à informer les utilisateurs en cas de brèche de sécurité impactant leurs données personnelles.
8. Liens hypertextes et cookies
Le site mistyrose-gorilla-109196.hostingersite.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Le Refuge Digital n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.